Types de documents

• Index des immeubles

• Acte

• Radiation¹

• Acte de la série des divers¹

• Avis d’adresse, numéro supérieur à 6 millions

• Avis d’adresse, numéro inférieur à 6 millions¹

• Index des noms après informatisation du BPD
  (sauf les BPD de Montréal et de Laval - à partir du 1^er janvier 1994)

• Livre de présentation après informatisation
  (sauf le BPD de Montréal - à partir du 1^er août 1980 et le BPD de Laval - à partir du 1^er janvier 1980)

• Annexe de formats variables (hors norme)²

Documents cadastraux
(numéro de lot supérieur à 1 million)

• Historique cadastral étendu

• Plan du cadastre du Québec (plan global)

• Plans parcellaires, de rénovation et complémentaires

Documents cadastraux
(numéro de lot inférieur à 1 million)

• Plans originaires, de révision, parcellaires, de cadastre vertical et livres de renvoi

• Cardex

Registres

• Registre des mentions

• Registre complémentaire des mentions

• Registre des droits réels d’exploitation des ressources de l’État

• Registre des réseaux de services publics et des immeubles situés en territoire non cadastré

• Registre minier (aboli en 1994)

Répertoires

• Répertoire des adresses
  Depuis l’informatisation, la publication d’un avis d’adresse a une portée provinciale

• Répertoire des titulaires de droits réels et fichiers des titulaires de droits miniers