Fiscalité minière

Régime de droits miniers

Déclaration d'impôt minier

Autres mesures incitatives



Statistiques minières

E-Sigeom

GESTIM

Répertoire des exploitants miniers

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La faune

L'énergieLes forêtsLes minesLe territoireLe foncierLe Ministère
Gros plan sur les mines


Autres mesures incitatives



 

Les mesures fiscales suivantes ont été mises en place afin d’aider les entreprises minières qui engagent des dépenses d’exploration, ou encore afin d’inciter l’apport d’investisseurs au financement des projets d’exploration.

Voir également