Le savoir-faire

Le territoire québécois couvre 1,7 million km², dont environ 92 % sont des terres publiques. Cet immense territoire possède un potentiel récréotouristique important et recèle un grand nombre de ressources minières, forestières, fauniques et énergétiques. Afin de faciliter l’harmonisation des usages du territoire public, il a fallu revoir sa gestion et améliorer les façons de faire en misant sur le développement et l’utilisation des nouvelles technologies de l’information. C’est le défi que le Ministère a su relever au cours des dernières années.

C’est ainsi que des systèmes informatisés ont été développés par le Ministère. Ces systèmes interactifs permettent, entre autres, de gérer les droits fonciers et de planifier l’utilisation et la mise en valeur du territoire public de façon beaucoup plus rapide et efficace qu’auparavant. Voici un aperçu des systèmes appliqués à la gestion du territoire public qui ont fait du Ministère un chef de file dans le domaine de l’informatique et de la géomatique.

Les domaines d'application

Connaissance du territoire

Le Système d’information et de gestion du territoire public (SIGT) est un outil géomatique très convivial qui permet notamment au Ministère et à ses partenaires de partager une vision commune du territoire. Ce système, disponible dans un site extranet, offre aux utilisateurs de nombreux renseignements très prisés pour l’aménagement du territoire. À titre d’exemple, il s’y trouve de l’information thématique sur la villégiature, les sentiers récréatifs, les zecs, les pourvoiries, les réserves écologiques et les sites archéologiques. Ce système permet de mieux cerner les particularités de chaque région, de déceler les enjeux sociaux, économiques et environnementaux, d’intégrer des renseignements de différentes sources et d’envoyer, en pièce jointe, des cartes thématiques annotées, pour discussions et échanges.

Gestion des droits fonciers

Un droit foncier est un droit accordé par le gouvernement afin d'utiliser un terrain public à diverses fins. Pour un citoyen ou un organisme, ce droit se concrétise par la location d'un terrain, l'obtention d'une permission particulière ou tout autre droit foncier. Au Québec, près de 45 000 citoyens et organismes privés ou publics bénéficient d'un droit d'utilisation d'un terrain public. Le système « Gestion des droits fonciers » (GDF) permet au Ministère de gérer efficacement ces droits (localisation et description du terrain, données sur le client, facturation, etc.), alors que le système « Loyer d’un terrain public » offre au locataire la possibilité de payer son bail avec sa carte de crédit par Internet en toute sécurité.

L’expertise acquise par le Ministère en développement et exploitation de systèmes informatisés de gestion du territoire public peut être partagée avec tout gouvernement qui s’intéresse à la gestion du territoire et des ressources.

Voir également

Gestion des droits fonciers
Location de terrains et autres droits
Système d’information et de gestion du territoire public (fiche technique)